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« Les hommes se distinguent
par ce qu'ils montrent et se ressemblent par ce qu'ils cachent ».
Paul Valéry, Mélange, 1941
Il en est ainsi des sûretés réelles au sein de l'Union
Européenne. Leur diversité, leur particularisme paraissent
si flagrants, si naturels que leur étude transversale a rebuté
les chercheurs, expliquant peut-être les difficultés rencontrées
par les tentatives européennes d'unification de ces instruments.
Le travail proposé par la promotion 2006 du Master 2 Droit Notarial
de Montpellier a le grand mérite de lever ce voile et d'exposer
de façon claire et synthétique les sûretés réelles
existant dans les 26 pays de l'Union. De l'Allemagne à la Suède,
en passant par des nouveaux adhérents dont le droit est en pleine
mutation (Slovaquie, Bulgarie), leur quête a aussi traversé
les siècles pour nous faire découvrir du Code danois de Christian
V, promulgué le 15 avril 1683 à la loi luxembourgeoise du
5 août 2005 sur le gage des instruments financiers (constatant aussi
bien la survie de sûretés fort anciennes que la multiplication
des registres électroniques de publicité).
L'amateur de classification s'enflammera peut-être en découvrant
l'existence d'un livre VI du Code civil lituanien consacré aux quasi-sûretés,
le promoteur de la mondialisation du droit se rengorgera en apprenant qu'à
Malte la publicité foncière est fortement inspirée
par les règles australiennes, alors que le droit des sûretés
édicté en anglais est calqué sur le Code Napoléon
de 1804, le spéculateur notera que l'acheteur étranger peut
en Hongrie hypothéquer son bien selon trois devises (en Euro, en
Sterling et en Forint).... et le praticien s'arrachera fort certainement
les cheveux en constatant que certains régimes de publicité
foncière ne connaissent pas moins de six modalités différentes
d'inscription selon la situation du bien ou la date de la sûreté.
Illustrant la richesse de chaque système, cette présentation
met également en valeur leurs points communs, par exemple l'existence
de règles similaires en matière d'hypothèque en Lettonie,
en Espagne (« hipoteca »), en Allemagne (« hypothek
»), en Belgique, en Grèce, en Bulgarie (lorsqu'elle n'emprunte
pas la voie originale des titres hypothécaires négociables),
en Autriche (« Hypothek »), en Finlande, en Italie, en Slovénie,
aux Pays-Bas (« hypotheek »), en Hongrie, en Pologne, au Portugal,
à Malte, en Roumanie, en Slovaquie, au Danemark, en Estonie, en
République thèque, au Luxembourg, en Lituanie.
L'intérêt de ce travail ne se limite pas à la satisfaction
d'une curiosité intellectuelle, il répond à la volonté
d'ouverture du Notariat français et à la nécessité
de plus en plus pressante pour ses membres de posséder des sources
d'information fiables sur les pays dans lesquels leurs clients peuvent
avoir des intérêts.
En remerciant les étudiants de la promotion 2006 du Master 2 Droit
Notarial pour cette belle et utile réalisation, nous formulons le
souhait que s'ouvre devant eux une carrière à la hauteur
de leur ténacité et de leur dynamisme.
| Séverine Cabrillac |
Professeurs à l'Université
de Montpellier I |
Philippe Pétel |
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